60WP/1-60WP/20
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Electrocomptabilité - 4B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Comptabilité : traitements du personnel municipal : Rémunération salariale des agents titulaires de janvier à décembre 1953 Versements complémentaires (indemnités, primes, rappels) 1952-1954 Changements survenus dans les carrières avec effet sur les traitements 1950-1954 Cessation de fonctions des agents titulaires : dossiers financiers (années 1948 à 1953) 1947-1953 Contributions versées pour les retraites du personnel municipal 1952-1953 Immatriculation du personnel municipal à la Sécurité sociale 1951 Répertoires alphabétiques et numériques des agents titulaires 1952, 1954
FINANCES - 3D
Date d’arrivée approximative : 1956
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COMPTABILITE : - Traitements du personnel municipal : agents titulaires : changements survenus dans les carrières et la situation personnelle des agents avec effet sur les traitements ou sur les modalités du mandatement : nominations, promotions, titularisations, cessation d'activité, indemnités, modification de la situation familiale, changements d'adresse : dossiers mensuels de janvier à décembre 1954 : états nominatifs des changements, états nominatifs des rappels, notes de service, délibérations du Conseil municipal, liste nominative des agents logés gratuitement, cartes perforées, copie d'arrêté du maire, questionnaires pour le mandatement des traitements 1954
Langue des unités documentaires
Mots clés matières