1767 W

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Cote/Cotes extrêmes

1767W/1-1767W/124

Date

1924-2004

Importance matérielle

124

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Coordination urbaine : budgets et comptes, urbanisme opérationnel, urbanisme réglementaire, politique de la ville.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1767W/110

Cote/Cotes extrêmes

1767W/110

Date

1993-1994

Présentation du contenu

Urbanisme opérationnel. Opérations de logements sociaux. Participation de la Ville. Dossiers soldés correspondant aux délibérations de 1993 (8 rue St-Charles, 17 rue St-Maximin, 122 bis rue Cdt Charcot, 13 rue Bugeaud, 7 rue du Garet, 2 bis rue Gelas, 34 rue St-Jean, 133 C rue M. Berliet, 248-250 rue Duguesclin, 18 ter rue St-Isidore, 36 rue Eisenhower, 6 rue de la Poulaillerie, 46-48 rue Burdeau, 98 rue Villon, 79 et 83 rue P. Fabia, 23 rue des Tables Claudiennes, 10 rue A. Pont, 116 rue Montesquieu, 10 av. de Ménival, 2 rue Hénon, 1 bis ch. de Montribloud, 50 rue Voltaire, 7 crs d'Herbouville, 35 rue du Mail, 17 rue S. Reinach, 33 rue Neyret, 40 rue du Dauphiné, 45 rue Tête d'Or, 1333 rue des Charmettes, 46 rue Marietton, 12 bis rue S. Gryphe, 47 rue Belfort, 16 rue Puisard, 44 rue de la Favorite, 71 crs Charlemagne, 9 rue de l'Oiselière, 12 rue des Capucins) : attestations d'exécution conforme des travaux, délibérations, convention, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français