646W - Cabinet du maire

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Cote/Cotes extrêmes

646W/1-646W/16

Autres Cotes

639WP/82;640WP/7-640WP/10;640WP/80-640WP/85;647WP/2;647WP/10;1754W/4;985WP/22;985WP/34;985WP/52 (Ancienne cote)

Date

1791-1976

Importance matérielle

12 b.;1,60 ml

Origine

Cabinet du maire

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Plan de classement :
- 1-10 : archives antérieures aux mandats d'Edouard Herriot (1791-1895).
- 11-16 : archives postérieures aux mandats d'Edouard Herriot (1957-[1976]).

Conditions d'accès

L'ensemble est immédiatement communicable, sauf l'article 11, soumis au délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).

Informations sur le traitement

Traité en 2023-2024

Cote/Cotes extrêmes

646W/1-646W/10

Date

1791-1895

Enregistrement du courrier arrivé, réunion des faubourgs, organisation des séances du Conseil municipal.

Cote/Cotes extrêmes

646W/10

Autres Cotes

985WP/52;647WP/2;647WP/10 (Ancienne cote)

Date

1791-1849

Présentation du contenu

Courrier arrivé. Enregistrement : 2 cahiers.
- du 3 janvier au 24 juillet 1846.
- du 6 janvier au 5 octobre (sd).

Réunion de La Croix-Rousse, La Guillotière et Vaise à Lyon :
- Réunion de La Guillotière. Projet : observations préliminaires pour le bourg de La Guillotière contre la Ville de Lyon (copie) (1791).
- Réunion de La Croix-Rousse. Projet : procès-verbal, pétition, mémoire (1791-1796).
- Projet de réunion des faubourgs. Examen : arrêté du préfet, correspondance (1806).
- Projet de réunion de La Croix-Rousse. Examen : traité, ordonnance, rapport, correspondance (1815-1828).
- Projet de réunion des Brotteaux. Examen : enquête, mémoire, correspondance (1832).
- Projet de réunion des faubourgs. Examen : rapport, note, délibération du Conseil général et du conseil municipal de La Croix-Rousse, correspondance (1833).
- Projet de réunion des communes suburbaines. Examen : délibération du conseil municipal de La Croix-Rousse, rapport du conseil municipal de La Croix-Rousse (1849).

Séances du Conseil municipal. Organisation : documents préparatoires.

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés matières