646W/1-646W/16
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Plan de classement :
- 1-10 : archives antérieures aux mandats d'Edouard Herriot (1791-1895).
- 11-16 : archives postérieures aux mandats d'Edouard Herriot (1957-[1976]).
Conditions d'accès
L'ensemble est immédiatement communicable, sauf l'article 11, soumis au délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).
Informations sur le traitement
Traité en 2023-2024
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Courrier arrivé. Enregistrement : 2 cahiers.
- du 3 janvier au 24 juillet 1846.
- du 6 janvier au 5 octobre (sd).
Réunion de La Croix-Rousse, La Guillotière et Vaise à Lyon :
- Réunion de La Guillotière. Projet : observations préliminaires pour le bourg de La Guillotière contre la Ville de Lyon (copie) (1791).
- Réunion de La Croix-Rousse. Projet : procès-verbal, pétition, mémoire (1791-1796).
- Projet de réunion des faubourgs. Examen : arrêté du préfet, correspondance (1806).
- Projet de réunion de La Croix-Rousse. Examen : traité, ordonnance, rapport, correspondance (1815-1828).
- Projet de réunion des Brotteaux. Examen : enquête, mémoire, correspondance (1832).
- Projet de réunion des faubourgs. Examen : rapport, note, délibération du Conseil général et du conseil municipal de La Croix-Rousse, correspondance (1833).
- Projet de réunion des communes suburbaines. Examen : délibération du conseil municipal de La Croix-Rousse, rapport du conseil municipal de La Croix-Rousse (1849).
Séances du Conseil municipal. Organisation : documents préparatoires.
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés matières