1820W/1-1820W/33
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Immobilier
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
- Ensembles immobiliers appartenant à la Ville de Lyon : dossiers créés par le service Patrimoine pendant la période où la réalisation des opérations immobilières de la ville a été assurée par convention par la Communauté urbaine (1969-2005) ; ces dossiers complètent les dossiers créés par la Communauté urbaine et présents dans le versement 1776 W (classement géographique) (1738-2002).
- Dossiers de contentieux, plans (1982-1997).
Dossiers créés par le service Patrimoine pendant la période où la réalisation des opérations immobilières de la Ville a été assurée par convention en date du 5 février 1970 par la Communauté urbaine (1969-2005) ; ces dossiers complètent les dossiers créés par la Communauté urbaine dans le cadre de l'application de cette convention et présents dans le versement 1776 W.
Archives collectées et traitées par Aude Pothier, archiviste recrutée par la direction de l'immobilier dans le cadre de la résorption de l'ensemble des passifs d'archives, année 2004. Dossiers stockés à l'Hôtel Major Martin. Au cours de l'année 2004, une opération d'archivage de l'ensemble des dossiers de la direction de l'immobilier a été réalisée ; à ce jour elle se décline comme suit : 1775 W dossiers de gestion des biens communaux (pour l'essentiel), 1776 W, 1820 W et suivant dossiers d'opérations immobilières, 1798 W archives du directeur Didier Vatinel, 1821 WP plans (non traité).
Type de classement : Arrondissement
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Opérations immobilières dans le 2ème arrondissement. Immeubles et terrains cour des Trois Passages (EI n°02065). Domanialité : correspondance, notes (1977-1990) ; acquisition : actes (1738-1874) ; plans (1902-1914) ; location : correspondance, baux, convention (1900-1990) ; contentieux Charmettant-Chasselay : mémoire (1932) ; bornage, demande : correspondance (1990-1991) ; insalubrité : correspondance (1916) ; travaux : permis de construire, correspondance (1986-1991).
Opérations immobilières dans le 3ème arrondissement.
- Tènement immobilier 40 rue d'Arménie (EI n°03327). Acquisition aux Consorts Monicault : opération abandonnée (1993).
- Terrain 12-14 impasse Aujas (EI n° 03138). Cession à la Société Habitations modernes familiales (1995-1998) ; assainissement : correspondance avec la Communauté urbaine, les services fiscaux, le service juridique, le Maire du 3e arrondissement, plans, projets d'aménagement, l'acheteur (1990-1996).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires