Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1587 - 1588) Pièces justificatives des comptes de Guyot de Masso Gages des officiers de la ville
Comptabilité. - Piéces justificatives des comptes de Guyot de Masso, receveur des deniers communs. - Gages des officiers de la ville : - de Claude de Rubys, procureur général ; - acceptation par le consulat de la résignation de de Rubys en faveur de son neveu " Charles de Poges, aussi docteur es droictz et advocat es cours dud. Lyon.. - Gages d'Humbert Grolier, capitaine de la ville, - de Claude de Masso, lieutenant - Claude de Fenoyl, sergent-major, - Bertrand Castel, voyer, - Gabriel Dumas, commis du voyer, - Benoît Dutroncy, secrétaire, - Louis de la Chassaigne, clerc du secrétaire, - Pierre Blache, commis du receveur, - Jean Raze, Mathieu Ollier, Pierre Gingeyne, mandeurs, - Pierre Perret, capitaine enseigne de la compagnie des arquebusiers. - Rolet Ligeret et Claude Boulot, sergents, - des caporaux Guillaume Blanc, Antoine Salla, Benoît Morel, Benoît Bergeret et Benoît Chardon, - de Nicolas Tixier, commis à la grenette, - Julien Picardeau et François Payrard, commis à la grenette, - du capitaine La Roze, " commis à se prendre garde et avoir l'oeil du long de la rivière du Rhosne à ce que personne venant de lieu infect de contagion n'entre en ladicte ville " ; - de Mathieu Ollier, " commis à ouvrir et fermer chacun jour les portes qui sont sur la rivière du Rhosne ", - de César Camet, " commis à se prendre garde sur les portz et le long des rivières du Rhosne et de la Saosne à ce que aulcune marchandise ne sorte de lad. ville, sans avoir payé et acquitté le droict de resve et traicte foraine ". - Pièce N° 57 - Nomination de Simon de Messilieu comme garde au boulevard St-Jean pour empêcher " que aulcungs venantz de lieulx suspectz de contagion, comme de Trevostz, Vimy, Villefranche, Fontanes et aultres villaiges du pays de Dombes n'entrent en cestedicte ville ". - pièce N° 58 à 62 - Gages de Louis Dufour et Philibert Genoud, commis à prendre les bulettes, - de Louis Bulichon et Louis Morellet, tambours, - de Jean Glatard, trompette, - Pièce N° 67 - Jacques Bigaud, crieur juré, - Pièce N° 69 - Jean Venda et Claude François réveille matin, - Jacques Tirot, marguillier de St-Nizier, - Jean Chastain et Jacques Constant, bourreaux.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes