Aide à la recherche

2287 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2287WP/1-2287WP/23

Date

1992-2003

Importance matérielle

23

Origine

Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Commerce sédentaire. Occupation temporaire du domaine public. Gestion des terrasses, étalages, chevalets, porte-menus : dossiers individuels (échantillon : dossiers clos en 2003).

Type de classement : Arrondissement

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

8 Finances communales, 801 Action économique

2287WP/4

Cote/Cotes extrêmes

2287WP/4

Date

1994-2003

Présentation du contenu

Occupation temporaire du domaine public. Gestion des terrasses, étalages, chevalets, porte-menu du 2e arrondissement, 45-46 rue V. Hugo (1995-2003), 20 pl. Bellecour (1995-2003), 10 rue St-Nizier (1996-2003), 20 pl. Carnot (2000-2003), 31 rue A. Comte (1994-2003), 8 rue des Marronniers (2000-2003), 44 rue Mercière (1999-2003), 53 rue de la Bourse (2000-2003), 1 pl. Francisque Rigaud (1994-2003), 8 pl. Bellecour (1998-2003), 16 rue des Quatre Chapeaux (1998-2003), 31 rue Mercière (1999-2003), 5 pl. des Cordeliers (1995-2003), 68 rue V. Hugo (1997-2003) : rapport, plan, photographie, arrêtés et autorisations, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français