BB/1-456
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Les délibérations sont conservées sans discontinuer de 1416 à 1790. Cette série est presqu'entièrement reliée (reliures d'époque et reliures postérieures des 19e et 20e siècles).
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Actes consulaires (1389-1790, BB 1-360).
2- Arrêtés du consulat et délibération des conseillers de ville (1764-1789, BB 361-362).
3- Mémoires divers commandés par le consulat (1772-1782, BB 363).
4- Délibérations du conseil de ville (1765-1778, BB 364).
5- Délibérations de l'assemblée des notables (1765-1789, BB 365-366).
6- Syndicats (1294-1788, BB 367-374).
7- Listes des conseillers, prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon (1294-1673, BB 375-377).
8- Echevinage (1368-1787, BB 379-388).
9- Administration de la ville (1309-1789, BB 389, BB 434-439).
10- Offices et charges du consulat (1495-1785, BB 390-397).
11- Offices de la conservation (1462-1787, BB 398-401).
12- Greffe de la conservation (1557-1786, BB 402-407, BB 410-412).
13- Officiers de Police (1327-1788, BB 414-417).
14- Offices, charges et emplois dépendant du consulat (1417-1789, BB 418-428).
15- Divers offices ayant connus une évolution au sein du corps consulaires (rattachement ou suppression) (1537-1789, BB 428-431).
16- Bourgeoisie (1557-1789, BB 440-456).
La série BB contient des textes fondateurs et notamment les 360 registres de délibérations municipales de Lyon ininterrompues de 1416 à 1790. Ces registres constituent l'ossature de toutes les archives anciennes. Des tables décennales existent depuis 1670. Il existe aussi deux tables pour les périodes suivantes : 1625-1645 et 1655-1669. La série BB contient également une succession des " syndicats ", actes solennels calligraphiés puis enluminés, datant de 1294 à 1758 : ces actes correspondent aux procès-verbaux d'élection annuelle des représentants des maîtres de métiers et des échevins de la ville de Lyon.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
Le fonds a été classé en série BB dédiée à l'administration communale avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. Ce classement est complété par une table des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362), une table des différents répertoires des actes consulaires, ainsi qu'une table chronologique des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Conditions d'utilisation
Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. La cote des folios sélectionnés par Rolle n'a pas été pour le moment précisée et n'existe que dans deux exemplaires annotés. Des indications supplémentaires ont été aussi données sous forme de tables additionnelles des délibérations consulaires.
Cet inventaire imprimé a été numérisé puis repris article par article. Il n'y a pas de liasses supplémentaires à cet inventaire. La longue analyse de Rolle est reprise dans la notice actuelle établie en 1999 par Stéphanie Arbel sous la direction de Jeanne-Marie Dureau, mais précédée d'une analyse plus brève. Ceci permet des recherches plein texte sur le texte de Rolle.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
F. ROLLE. Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).
J-M DUREAU (dir.) En faveur de la chose publique : délibérations consulaires de Lyon, 9 janvier 1533 - 22 décembre 1534, 1998. Lyon : ARCHIVES MUNICIPALES (1C/651820/SAL | 1).
V. PLUSQUELLEC. Les rituels civiques à Lyon de 1437 à 1490, d'après les délibérations consulaires et les registres comptables de la commune, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1996 (1II/289/1-1II/289/1).
Ch.-A. BUFFET. Registres consulaires de la Ville de Lyon IV janvier 1450 - XVI décembre 1459, transcription, indexation, introduction critique, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1997 (1II/298/1-1II/298/1).
I. PASTROLIN. Les filigranes lyonnais du répertoire de Charles-Moïse Briquet. Retour vers le futur, Tesi di Laurea, Università degli studi di Udine, anno academico 2016-2017, p. 9-12.
Notes
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Particularité du document
Présentation du contenu
Echevinage : cérémonial, 1547 - 1762.
Echevinage : cérémonial. Echevinage : cérémonial; conduit de l'orateur,le jour de Saint-Thomas, oraison doctorale, etc. - "Brief recueil et abrégé des céréminies et complimens que MM. les prévôst des marchandz et eschevins de la ville de Lyon font suivant ce qui s'est tousjours pratiqué dans la dite ville, ou du moings depuis longues années." - Conventions entre la Cour des monnaies de Lyon et le Consulat, au sujet de cérémonial qui s'observera désormais entre ces deux compagnies, à la sortie de l'église primatiale de Saint-Jean, les jours de Te Deum, et à l'Hôtel-de-Ville, le jour de Saint-Thomas. -Contestation entre les échevins et les chanoines de Saint-Jean, relatives au droit que ces derniers prétendaient avoir de haranguer, avant tous autres corps et compagnies, le Roi, la famille royale, les princes et autres grands personnages. (Ils s'agissait, en cette affaire,du compliment que le Consulat avait adressé, avant tous les autres corps de la ville, à l'archevêque Malvin de Montazet, lors de son entrée à Lyon, le 12 mai 1759). - Autre différend entre les échevins et le chapitre de Saint-Jean, causé par l'oubli qu'avait commis l'orateur, à la cérémonie du jour de Saint-Thomas, de donner aux chanoines la qualification de nobilissimi Lugduni comites; - injonction au Consulat, de par le roi Louis XV, de donner aux chanoines de Saint-Jean le titre de comtes de Lyon, dans toutes les cérémonies publiques sans exception et notamment dans le discours qui se prononce tous les ans, jour de Saint-Thomas, de donner aux chanoines la qualification de nobilissimi Lugduni comites; - injonction au Consulat, de par le roi Louis XV, de donner aux chanoines de Saint-Jean le titre de comtes de Lyon, dans toutes les cérémonies publiques sans exception, et notamment dans le discours qui se prononce tous les ans, le jour de Saint-Thomas, pour la publication des nouveaux échevins. - Déclaration des trésoriers de France du Bureau des finances de Lyon, portant qu'ils n'assisteront pas à la cérémonie de la fête de Saint-Thomas, parce que dans l'élection récente des deux nouveaux échevins, l'un d'eux, le sieur Bertin, avocat, avait été nommé avant le sieur Girard, trésorier de France. - Arrêt du Conseil privé du Roi, portant que lors de la conduite (c'est-à-dire du cortège) de l'orateur des jour et fête de Saint-Thomas, le chapitre de Saint-Jean précédera, Comme Corps ecclésiastique, le prévôt des marchands et les échevins, à moins d'absence des gouverneurs, lieutenant de Roi et intendant de justice de Lyon, auquel cas l'orateur sera conduit par le Consulat seul, à l'exclusion du chapitre et des autres compagnies de la ville, qui resteront à leur place ordinaire dans l'église Saint-Nizier, etc. - Délibération consulaire, portant que, conformément à l'avis exprimé par le maréchal Nicolas de Villeroy, conjointement avec l'archevêque Camille de Neufville, son frère, lieutenant général au gouvernement de Lyon, " comme la jurisdiction de la Conservation des priviléges royaux des foires de la dicte ville et de la police d'icelle se tiennent et exercent dans le dict Hostel-de-Ville, ce sera de la bienséance et commodité que toutes les fonctions consulaires et politiques s'y exercent aussy, a esté arresté que dores en avant, ez jours ausquelz l'eslection des sieurs nouveaux prévost des marchans et eschevins se fera, la messe qui ci-devant se souloit célébrer à l'esglize de Saint-Jaquêmo se dira en la chapelle du dict Hostel-de-Ville, à la même intention de celle qui se disoit en la dicte esglize, et que ceux du dict Consulat qui avoient accoustumé de l'entendre en icelle (c'étaient le prévôt des marchands et les échevins sortant de charge) l'inttendront en la dicte chapelle, et que, pareillement, l'oraison qui souloit se prononcer en la dicte esglize de St-Nizier, au jour et feste de la Saint-Thomas, se prononcera en la grande salle du dict nouvel Hostel-de-Ville, en laquelle les seigneurs gouverneur et lieutenant général pour le Roi et les compagnies des ecclésiastiques, de la justice, des finances et Eslection seront invitez d'y assister comme ilz avoient accoustumé de l'estre en la dicte esglize de Saint-Nizier, et, ce faisant, prendre en la dicte salle du dict Hostel-de-Ville leurs rangs et séances comme l'usage en a esté lorsque ceste assemblée se faisoit en la dicte esglize. " -" Roolle des seigneurs qu'il faut prier pour le disner , le jour de Saint-Thomas 1599; " - parmi les conviés, on remarque: MM. de La Guiche, gouverneur de la ville; Méric de Vic, commissaire du Roi pour le règlement des dettes de la commune; le doyen du chapitre de Saint-Jean; les principaux officiers des différents corps de la ville; le sieur Allard , avocat, chargé de l'oraison doctorale; enfin le prévôt des marchands et les deux échevins nouvellement élus, etc.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 5
Mots clés typologiques