1119WP/1-1119WP/3
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Versant inconnu
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Elections : révision des listes (1910) ; modification du sectionnement électoral de la ville (1897) ; réglementation de l'affichage (1902-1908) ; circonscriptions électorales du 3ème arrondissement (1888-1889) ; Sectionnement administratif : division du 3ème arr. et création du 7ème arr. (1908-1912) ; modification des circonscriptions cantonales et de justice de paix (1890-1913)
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1992
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
SECTIONNEMENT ADMINISTRATIF : - Annexion de Villeurbanne et d'une partie de Saint Rambert l'Ile Barbe : étude du projet, rapport, traité, état numérique, plan 1903-1904 : . Saint Rambert l'Ile Barbe : consultation de la commission syndicale . Villeurbanne : étude fictive de l'évolution des impôts, projet de distribution d'eau, relations avec les établissements scolaires de Lyon - Inauguration de la mairie du 6ème arrondissement : organisation de la cérémonie, organisation de fêtes de bienfaisance : invitation, listes nominatives, notes de service, circulaires, correspondance, rapport 1913
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes