1758W/1-1758W/193
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'occupation du sol accordées en 1991 : permis de construire dits administratifs, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
228/1991 24 quai Pierre scize 69009.
229/1991 1 à 5 rue Sur Bouvier 69005 ; permis de démolir 75/1991.
230/1991 19 rue des Tuileries 69009 ; prorogé 614/1993.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires