Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de la Police municipale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Fonctionnement.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Stationnement Lyon Parc Auto. Enquêtes, implantation de parcmètres, politique de stationnement à Paris, campagne publicitaire, verbalisation, convention avec la Société LPA, remboursements de frais de personnel, stationnement résidentiel, réunion sur l'amélioration du stationnement payant, tolérances, stationnement en août, PIAF (Parcmètre Individuel Portatif) : rapports, coupures de presse, fiche de réunion, modèle de contrat, délibération du Conseil municipal, convention, état de recette, arrêté du Maire, notes, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires