2819W/1-104
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/11/2019.
Présentation du contenu
Licences originales périmées, pièces justificatives (identité, permis d'exploitation, statuts de la société, acte d'achat du fonds de commerce, bail commercial), attestations, correspondance.
Mode de classement
Le classement géographique est spécifique au service.
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Informations sur le traitement
Ce versement a été préparé en 2017 suite à un tri interne des dossiers : les 2 derniers changements de propriétaires ou d'exploitants sont conservés dans le service ce qui explique parfois le manque de documents à l'adresse de classement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
1 place des Macchabées, licence n° 1409 (1972-2004).
6 place des Macchabées, licence n° 1401 (1984-2005).
7 place Jean Macé, kiosque buvette, licence n° 2472 (1983-1995).
15 place Jean Macé, licence n° 1411 (1980-1997).
8 rue du Mail, licence n° 1364 (1978-1997).
36 rue du Mail, licence n° 1370 (1982-2008).
8 rue Malesherbes, licence n° 1340 (1982-2000).
46 rue Malesherbes, licence n° 1348 (1986-2007).
1 rue du Marché, licence n° 1332 (1985-2002).
8 place du Marché, licence n° 1337 (1975-1996).
6 rue Jean Marcuit, licence n° 1164 (translation : provient du 14 rue Dr Lacroix) (1983-1991).
27 rue Marietton, licence n° 3156 (1978-2000).
27 rue Marietton, place Valmy, licence n° 3155 (1956-1993).
50 rue Marietton, licence n° 1315 (1981-1999).
53 rue Marietton, licence n° 1319 (1986-2001).
53 rue Marietton, licence n° 1456 (translation : provient du 9 rue Mortier) (1971-2002).
73 rue Marietton, licence n° 1495 (1983-2004).
82 rue Marietton, licence n° 1497 (1983-2013).
4 rue Pr Pierre Marion, 1 rue de l'Antiquaille, licence n° 215 (translation : provient du 55 quai Pierre Scize ; provient du 109 avenue Berthelot) (1960-2002).
9 rue Pr Pierre Marion, licence n° 322 (translations : provient du 74 rue de Gerland ; provient du 23 rue Burdeau) (1986-2006).
Conditions d'accès
Document communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.