1217W/1-1217W/209
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Plan de classement :
- 1-5 : 1790-1793 (corps municipal)
- 6-10 : 1793-1796 (corps municipal ou conseil municipal)
-11-26 : 1796-1805 (divisions)
- 27-85 : 1800-1852 (conseil municipal)
- 86-92 : 1852-1855 (commission municipale)
- 93-120 : 1855-1873 (conseil municipal)
- 121 : 1873-1874 (commission municipale)
- 122-199 : 1874-1940 (conseil municipal)
- 200-204 : 1940-1945 (conseil municipal ou délégation spéciale)
- 205-209 : 1945-1951 (conseil municipal).
Contient aussi des avis, des arrêtés, des rapports et des procès-verbaux.
Mode de classement
Chronologique par organe délibérant.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Existence et lieu de conservation de copies
Archives numérisées (2 NUM/20) consultables sur le portail de recherche des Archives de Lyon.
Documents en relation
1647W
Notes
Pour certains registres, les pages blanches n'ont pas été numérisées.
Informations sur le traitement
Classé en 1991, retraité en 2021-2022.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Registre.
Ce registre contient deux parties :
- p. 1 à 195 : du 19 floréal An IX au 4e jour complémentaire An XIII (9 mai 1801 au 21 septembre 1805 )
- p. 1 à 155 : du 29 floréal An VIII au 16 floréal An IX (19 mai 1800 au 6 mai 1801).
"avis et arrêtés".
Conditions d'accès
Consultable en pièce jointe.
Notes
Ce registre contient des arrêtés et des informations sur l'état civil.
Mots clés typologiques