CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1472 - 1475) Pièces justificatives de dépenses par Barthélémy Berthet Armement et équipement des francs-arbalétriers
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses faites par Barthélemy Berthet, receveur de Lyon. - Mémoires, mandats et quittances. - Armement et équipement des francs-arbalétriers à la charge de la ville. - Mandement de novembre 1472 Pièce N° 1, 2, 3 - Paiements faits à Jean Formond, drapier, à Jean Janin Piguenet, brigandinier, et à Ponce Favre, marchaud. pour fourniture " de certaine quantité d'arnoys de guerre, tant brigandines, salades, vonges, espées, gardes, gantelletz, arbalestes, trousses, que autres habillemens. " - Pièce N° 4 - Etats des dépenses faictes pour " recouvrer les arnois des francs archiers de la ville à la venue de l'armée de Cateloigne, au mois d'aoust 1474 ", et pour les réarmer au mois d'octobre suivant. - Pièce N° 4 (folio 12) - Engagement par les 30 francs arbalétriers armés et équipés aux frais de la ville et partant sous les ordres de noble Jean de Villeneuve, leur capitaine, de restituer, à leur retour de la guerre, leurs armes " et deux charretes ferrées attellées chacune de troys chevaulx et garnies de cheines et autres choses désignées es ordonnances royaulx sur ce faictes. " - octobre 1472 Pièce N° 11 - Dépenses pour le ravitaillement de l'armée royale " estant à Charlieu (1472) - 13 mars 1473 Pièce N° 12 - pour partie du deffroyement et de la despence faicte par monsr de Charluz, cappitaine général de IIIIm francs arbalestriers de l'ordonnance du Roy, estant ledit seigneur derrièrement en ceste ville (mandat du 13 mars 1473). - 1473 - 1474 Pièce N° 13, 16 - Emprunt fait sur la ville de Lyon " pour l'entretenement de l'armée estant au pays et .. conté de Rossillon ". - décembre 1473 Pièce N° 27 - Paiement à Jean Girardon " pour le louage et occupation d'une sienne grange située et assise en la parroche et bourg Saint-Vincent..., en laquelle fut recuilie et retraite et encoures est en partie le boys, fuste et ouvrage de charpenterie qui furent faiz et preparez pour aler mectre le siége devant la ville de Mascon, et lequel boys et fuste, depuys et nagueres ont esté delivrez par le Roy à ladite ville et pour la fortiffication et reparation d'icelle ; - 13 mai 1474 Pièce N° 32 - A Antoine Annocat, dit de Grignieu, nauchier, pour mener et conduyre par la rivière du Rosne, depuis ceste ville jusques à Beaucayre, a deux grosses bombardes lesquelles le Roy fait mener en Cathaloigne ; - Pièce N° 33 - Dépenses pour les vins et les vivres tramis en Aygues Mortes pour l'avitaillement de l'armée du Roy estant à Rossillion, au mois d'octobre l'an mil IIIIcLXXIIII ; - Pièce N° 41 (folio 1) - pour neuf quintaulx de pouldre de bombarde ou environ faicte et tramise a monsr le duc de Bourbon et d'Auvergne, lieutenant général du Roy, pour fere guerre en Bourgoigne, en may mil quatre cens septente cinq ; - achat de salpêtre, d'aigue-ardent, de mayere de sauge pour fere charbon pour ladite pouldre, de barillies de sappin, " etc. - mai 1475 (folio 1 verso) - poudre faite pendant la guerre en Bourgogne
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes