CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Pièces justificatives des dépenses. Dépenses faites à l'occasion de la peste
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par Jacques Coulaud, receveur des deniers communs. - Dépenses faites à l'occasion de la peste. - Pièce N° 7 - Payement de la veuve et des héritiers de " Pierre Solas, dit l'Esperonnier, qui avait vaqué trois mois avec Claude Bergeron et le Pellot à faire barrer les maisons infectes, faire absenter les infectz, conduire les mallades de peste à saint Laurent ", - Pièce N° 8 - de Michellette Roydet, " sour et héritière de feu Christophe Roydet, jadis barbier, servant les mallades pestiffereux estant à l'hopital Saint-Laurent des Vignes ; " - Pièce N° 4, 5 - de Germain Chenu, procureur et " chargé de tenir le compte de la recette et despence des hospitaulx du pont du Rosne ; " - Pièce N° 13 - d'Antoine de Fons et Loys Nerbolier, " commis à la recepte du barraige du pont du Rosne soubz la charge de fermier, pour avoir gardé à la porte dudit pont du Rosne, d'entrer les pestiffereulx et infectez, mesmement ceulx qui s'estoient retirez au pyé d'icelluy pont du cousté de la Guillotière, " - Pièce N° 16 -" partie foray par Loys Terre, appotiquère pour les pestiffereux, estant à Saint-Laurent. " - Pièce N° 20 -" Parties deues à maistre Pierre Filouz, serrurier, des boutz à serrure, vournelles et autres choses de son métier par luy fournies, pour le barraige des portes des maisons infectes, affin de non les ouvrer, sans premièrement avoir esté nettoyées pour obvier au danger et inconvénient de ladicte maladie. " - Pièce N° 29, 30, 35, 36 - Gages de Philippe de Lestot, de Pierre Laurent dit de Chessieu, de Claude Bergeron pour avoir gardé les portes St-Georges, St-Marcel, la porte St-Just et la porte du pont du Rhône " que aucuns infectz contagieux venants de lieux infectz n'entrassent en la ville." - Pièce N° 31 - Salaire des ouvriers qui ont " vacqué et continué à faire certaines loges de postz à la maison et jardins de la Trinité, joignant l'Hostel-Dieu St-Laurent des Vignes, pour retirer gens suspectz de peste pour garder d'inconveniens, qui ne se mesle parmi le monde ; " - Pièce N° 32 -" qui ont vacqué au service des hospitaulx Saint-Laurent à cause des pestiffereux, et de nectoyer les maisons infectes, aussi de donner ordre d'amasser par la ville les povres par les rues, et les conduire tous les soirs mesmement les enfants, à l'ospital Sainte-Catherine pour les y faire coucher journellement ; " - Pièce N° 34 -" de Claude Vaudrenay, " pavisseur, à cause des herbaiges qu'il avait atrait au jardin de l'ospital de Saint-Laurens, qu'il luy a convenu habandonner, à cause qu'il a convenu ceste présente année y retirer les pestiffereux et suspectz de peste pour en netoier la ville. - Pièce N° 3 -" Dépenses " de non laver aucuns drapeaulx, filletz, tripes ne autres choses, quelles qu'elles soient, en la grande bachasce de la fontaine de Chena et de ne trobler ni maculer l'eau de ladicte grande bachasce. " - Pièce N° 1 - Salaires des personnes " qui ont vacqué à chasser et mettre hors les maraulx et coquins estrangers venuz en la ville mendier, à cause de la cherté du pain. "
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes