2715W - Conseil municipal

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2715W/1-45

Date

2006-2007

Origine

Direction des Assemblées

Modalités d'entrées

Versement du 13/11/2018

Présentation du contenu

Séances du Conseil municipal :

  • 1-23 : 2006
  • 24-45 : 2007

Mode de classement

Classement chronologique par dates de séances du Conseil municipal puis classement numérique par numéros de délibérations.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2715W/24-45

Date

2007

Séance du 4 avril 2007.

Cote/Cotes extrêmes

2715W/27

Date

2007

Présentation du contenu

Accusés de réception, compte rendu des décisions, pouvoirs, rapports, délibérations, pièces jointes.

Présentation du contenu

Délibérations n° 7584 à 7619, sauf n° 7607.

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques