CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1582 - 1583) Pièces justificatives des comptes de Guyot de Masso Constructions, entretiens de bâtiments
Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes de Guyot de Masso, receveur. - Constructions, entretien des bâtiments. - Pièce N° 1 - Mémoire de me Pierre, serrurier, pour avoir ferré " les barrières de devant le logis de cheulx mons. de Mandelot ". - Réparations à la maison de Mandelot ; comptes des charpentiers, maçons, couvreurs, paveurs, rôles des ouvriers. " - Pièce N° 13 - Parties della besogne fette au lougis du Roy à Lion, en aoust et septembre 1583 ". - Pièce N° 14 - Autres comptes pour réparations à l'hôtel du gouverneur. - Fournitures de tuiles de Bourgogne. - Pièce N° 16 - Compte du verrier Bertin Ramé ; pose de vitraux à l'hôtel de ville : -" pour la sale neufve d'en hault et la chambre d'auprés, quatorze vitres avecq leurs armoyries et ordres et compartimens, à ung escu pièce ; - pour quatorze vitres blanches à trente solz pièce ; plus pour lesdictes vitres, cinquante-six verges à deux solz six deniers ; - pour avoir racoustré les quatre vitres de la porte du Rosne, chambre des notables, dont le vent en avoit emporté la moytié, et - pour quatre verges de fer que j'y ai livrées et ung cent de cloux, etc. " - Pièce N° 17 - Paiement de " trois escus ung tiers sol. à Robert Dauvin, me masson juré de lad. ville, pour huict gros quartiers de pierre blanche de Tournuz emploiez au bastiment neuf de l'hostel de ville ". - Pièce N° 18 - Paiement de 40 écus d'or sol. à Jean Perrissin, peintre, " pour avoir peint le dedans de la maison de la ville en divers membres d'icelle et faict deux armoyries du roy et de la ville à la porte de St-George ". - Pièce N° 19 - Compte de Jean Perrissin : " pour avoir painct le batteau du roy en colleurs d'orange, tant par dedens que par dehors et verni touz les parement des corniche balustres, dix escuz ; plus pour avoir semé le ciel et les deux faces su le sattin séleste du dedans dud. batteau de fleur de lie d'or fin, ensemble semé de chiffres de trois coulleurs avec les frimbes des pentes en escalle ; plus pour avoir painct huict rames en colleur d'orange par deux fois.... ; plus pour avoir repainct à la maison de la ville, à la salle des pas-perdu le lion humilliez avec le roy qui le reçoy ; plus pour avoir coulori en bois noier le bâtiment d'une chere et grisé les allée d'en bas et des liteau en la salle du consulat ". - Pièce N° 20 -" Rolle des ouvriers qui ont travalhé à la maison que messieurs les consulz eschevins de Lion ont aquize de monsieur du Coing, prés la plasse des Changes ". - Quittances de François Chaignon, me maçon de l'hôtel de ville. -" Estat de ce que a esté payé par le menu pour le bastiment de la maison de la ville à Lion ". - Quittances de Pierre Labelle, " perreur ", et de Pierre Pérray, tailleur de pierre de St-Cyr au Mont-d'Or. Gages du charpentier Claude Yzellet. - Paiement à Pierre Voultier, serrurier. - Locations pour mettre les corps de garde. - Paiements à Benoîte Perret, femme Pierre Ferlat, et à Claude Granil. - Réparations à la boucherie Lanterne. -" Partyes, frais faictz et fournys pour Me Guyot de Masso ". - pièce N° 56 - Paiement à " Nicolas Le Roux, sculteur, pour avoir fait le fourneau de la salle de la maison de la ville et pour les journées du masson qui luy a aidé ". - Paiement à Andréa Batacivoli, libraire, " pour deux livres faictz pour la maison de la ville ". - Pièce N° 58, 59 - Paiement pour le pavé posé devant la maison de ville. - Pièce N° 61 - Compte de Philibert Genoud pour voyages et fournitures. - Pièce N° 63 - Paiement " à François Yzelet pour les journées de douze charpentiers et le déjeuné de plusieurs harquebousiers de la ville employées pour faire hobéir à messieurs les eschevins Loys Bas, dict Derria, pour avoir contrevenu et estre désobéissant aux ordonnances du consulat ". - Pièce N° 64 -" Rolle des ouvriers qui ont travalhé à fermer la bresche qui sépare le bolevard Roial au faubourg St-Just ". - Pièce N° 65 - Paiement à Vincent Bourdillon " pour avoir fait faire quatre grosses crosses servantz à la grosse barre de bois pour condempner la grande porte de Trion lorsqu'on emporta la ferrure et serrure du guichet ; plus payé à Grillon, masson, en la présence du sr Gabriel Dumas, lorsqu'on emporta et rompit ladite grosse barre et au lieu y avoir fait mettre une grande barre de boys ". - Pièce N° 70 - Paiement à Baptiste Dugellay, me vitrier " pour avoir levé dix vitres de la chambre basse sur rue Longe, de la maison de ville, icelles raccoustré, et pour ce faire, fourny plomb, verres, soudure ", etc.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes