1171W/1-1171W/23
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Plan de classement.
- 1-12 : Affaire militaires : Logement des troupes (1902-1944), Réquisitions (1915-1948), Occupation allemande (1938-1943), Armes et explosifs, engins de guerre, carrières (1929-1953), Défense passive (1939-1954), Allocations militaires, recensement, médailles commémoratives (1938-1959).
- 13-14 : Occupation du domaine public (1906-1960).
- 15-19 : Commission communale de sécurité (1934-1959).
- 20 : Règlementation sanitaire des réseaux d'eau potable (1910-1939).
- 21-23 : Immeubles menaçant ruine (IMR) (1948-1961).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Elimination de 4 boîtes pour un total de 0,50 ml (cf BE 2023).
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf les articles 1, 2, 5-10, 12, 14, 21-23, communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Bibliographie
Archives municipales de Lyon, La Police administrative, 2023.
Informations sur le traitement
Conditionné et coté en 1998, traité en 2023
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- Règlementation : textes de loi, journal officiel, affiche, notes de service, circulaires (1915-1948).
- Réquisitions de locaux scolaires : liste des groupes scolaires susceptibles d'être réquisitionnés par l'armée, notes de service, notes, correspondance (1938-1939) ; affiche, procès-verbaux de dégâts, ordres de réquisition, procès-verbaux de remise de local réquisitionné, rapport, état des lieux, certificats de "bien vivre", notes, correspondance (1939-1942).
- Réquisition de véhicules, carburant, chevaux. Contestations : bordereaux, bulletins de réquisition, notes, correspondance (1939-1941).
- Réquisitions de locaux. Installation d'une usine de fabrication de munitions dans les locaux de la Buire : correspondance (1939). Appartements, magasin : ordre de réquisition, arrêté de réquisition, note, correspondance (1944).
- Succursale André Citroën. Marchandises manquantes suite à la réquisition : bons de réquisition, récapitulatifs, notes, correspondance (1940-1942).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 an à partir de 1948 (Communicabilité vérifiée)
Mots clés matières