62WP/1-62WP/8
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Electrocomptabilité - 4B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Comptabilité : traitements du personnel municipal : Cessation de fonctions des agents titulaires : dossiers financiers 1954 Changements survenus dans les carrières avec effet sur les traitements 1954-1956 Contributions versées pour les retraites du personnel municipal 1953-1956 Contributions versées pour les assurances sociales du personnel du municipal 1942-1953 Rémunération des concierges du domaine privé de la Ville 1947-1957
FINANCES - 3D
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Electrocomptabilité - 4B
Présentation du contenu
COMPTABILITE : - Traitements du personnel municipal : agents titulaires ayant cessé leurs fonctions en 1954 : dossiers financiers (classement par ordre alphabétique, ABDELADIM à ESPARCIEUX) : état nominatif des dits agents, formulaires de renseignements, questionnaires pour le mandatement des traitements, décomptes individuels des rappels de reclassement, états nominatifs des décomptes, fiches récapitulatives annuelles des traitements, copies d'arrêtés du maire, notes de service, certificats, états des rappels, états des indemnités, correspondance -1954
Langue des unités documentaires
Mots clés matières