62 WP

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Cote/Cotes extrêmes

62WP/1-62WP/8

Date

1942-1957

Description physique

Notes contenant : 93-97

Importance matérielle

15

Origine

Electrocomptabilité - 4B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Electrocomptabilité - 4B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Comptabilité : traitements du personnel municipal : Cessation de fonctions des agents titulaires : dossiers financiers 1954 Changements survenus dans les carrières avec effet sur les traitements 1954-1956 Contributions versées pour les retraites du personnel municipal 1953-1956 Contributions versées pour les assurances sociales du personnel du municipal 1942-1953 Rémunération des concierges du domaine privé de la Ville 1947-1957

FINANCES - 3D

Note sur le classement : Classé en septembre 1993.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

62WP/1

Cote/Cotes extrêmes

62WP/1

Date

1954

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Electrocomptabilité - 4B

Présentation du contenu

COMPTABILITE : - Traitements du personnel municipal : agents titulaires ayant cessé leurs fonctions en 1954 : dossiers financiers (classement par ordre alphabétique, ABDELADIM à ESPARCIEUX) : état nominatif des dits agents, formulaires de renseignements, questionnaires pour le mandatement des traitements, décomptes individuels des rappels de reclassement, états nominatifs des décomptes, fiches récapitulatives annuelles des traitements, copies d'arrêtés du maire, notes de service, certificats, états des rappels, états des indemnités, correspondance -1954

Langue des unités documentaires

Français