CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1577 - 1578) Pièces justificatives des comptes de Guyot de Masso
Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes de Guyot de Masso, receveur des deniers communs. - 1578 Pièce N° 1 -" Estat des fraiz faictz le XXI décembre MVcLXXII, jour Saint-Thomas appostre, pour l'eslection des six nouveaulx consulz eschevins pour l'année advenir ". - Pièce N° 3 - Ordre de paiement de " cent solz tournoys à Mrtial de Bargues, illumineur, pour avoir illuminé le scindicat de la ville ". - Pièce N° 4 - Quittances de Claude Yzellet, charpentier, pour paiement de ses diverses fournitures et déjeuner qu'il a donné " es mandeurs et commis du voyer de la ville et es charpentiers et treeurs de cordes, lesquelz se sont aydés à tappisser et à touquer la cloche le jour de Saint-Thomas ". - Pièce N° 5 - Paiement aux arquebusiers ; - Pièce N° 6 - à Olivier Delaporte, qui a fait l'oraison doctorale. - Pièce N° 8 - Paiement à Jean Raze, Vincent Dru, mandeurs, et à Mathieu Ollier leur coadjuteur, " oultre leurs gaiges ordinaires pour leurs peines et vaccations d'avoir assemblé le consulat à diverses foys extraordinaires, tant à l'hostel de ville que au lougis de monseigneur le gouverneur ". - Pièce N° 10, 11 - Paiement " à André Bayard, marchant de lad. ville, de la somme de vingt-quatre livres dix-sept solz et six deniers t. à laquelle se montent les flambeaux ou cierges de cire blanche par luy fournys aud. consulat pour la procession de la feste du corps de Dieu dernière ". - Pièce N° 10, 13 - Fournitures de torches, papier, encre, etc. - Port de lettres, commissions diverses. - Visite du pont du Rhône, réparations. - Corps de garde. - Pièce N° 18 -" Parties pour les soldats de la citadelle ", fournitures de médicaments divers : " julep réfrigératif, julep digestif, médecines laxatives ", ec. - Pièce N° 19 -" Party es fraiz faicts et fournys par Me Guyot de Masso, recepveur des deniers communs, dons et octroiz de la ville de Lyon, pour les menuz fraiz et affaires de lad. ville et communautté de Lyon " : - folio 1 - dîner du consulat ; - folio 1 verso - paiement à " Jehan Raze, Vincent Dru et Mathieu Ollier, mandeurs de lad. ville pour le louaige à chascun d'eulx de deux chevaulx pour aller au devant du consullat faisant compaignie à monseigneur de Mandellot s'en allant en court " ; goûter du consulat ; " - folio 2 - pour un disner faict à mess. quand ilz s'assemblèrent pour décider du différend qu'ilz avoyent contre mons. Ravot, où estoient messieurs les officiers et mandeurs ". - folio 3 - Paiement " à Bernard Voullandrin, blanchisseur, pour avoir blanchi la maison de ville près Saint-Nizier, lorsqu'elle fut remise ausd. srs consulz eschevins pour l'habiter. - Autres réparations à l'hôtel de ville. - folio 3 verso - Paiement à " Claude Chauva, emballeur, pour l'emballage par luy faict de huict balles et ung bahu où il y avoit marrons, citrons, oranges et autres fruictz pour faire présent en court par mess. de Chastillon, du Rubis et Ruynant, depputés en court par lad. ville ". - folio 4 - Voyaige faict par de Masso à Villefranche, pour parler à messrs le bailly et juge dud. Villefranche leur remonstrer le droict que lad. ville a de lever la refve fourayne aud. lieu de Villefranche et portz adjacens ". - Pièce N° 28, 29, 30, 31 - Robes des six échevins élus à Noël. - Pièce N° 33 - Paiement à " Pons Murard, marchant espicier, tant pour le loage de son jardin et tout le temps qu'il a esté occupé pour lad. ville aux malladies des pestes dernières que aussy pour tous dommages et intérestz et réparations que led. sr Murart pourroit prétendre à l'encontre de lad. communaulté ". - Pièce N° 36, 37 - Fourniture de marrons. - Paiement du boucher de l'hôtel Dieu. - Allocation aux dames de la Déserte. - Subvention à Pierre Luysard. - Pièce N° 44 - Copie du permis à Jean de Tournes d'imprimer les ouvrages de Papon ; au dos, minute d'une supplique de Catherin Fortuné, " lieutenant en la maîtrise des portz de ceste ville à mons. Delanges, lieutenant général en la séneschaulcée et siège présidial ".
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes