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2411 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2411WP/1-2411WP/66

Date

1998-2012

Importance matérielle

66

Origine

Contrôle de gestion

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Contrôle de gestion

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Dépenses. Contrôle des organismes subventionnés de 2005 à 2007 : dossiers juridiques et financiers des associations (classement par code tiers).

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

8 Finances communales, 802 Contrôle des services et organismes externes

2411WP/60

Cote/Cotes extrêmes

2411WP/60

Date

2005-2010

Présentation du contenu

Dépenses. Contrôle des organismes subventionnés de 2005 à 2007 : pièces justificatives, demande de subvention, avenant de convention, audit, délibérations, rapports, comptes rendus de réunion, budgets, comptes, correspondance (classement par code tiers) :

- 000074 Emma Productions

- 000368 Mutuelle Petite Enfance Lyon 7e

- 001030 Innovation et Développement

- 001209 Collectif l'Original

- 001281 TDMI

- 001435 Génération Oxygène

- 001461 Ligue Rhône-Alpes de Volley-ball

- 001854 Citoyen Internet pour Tous

- 002083 Les Péniches du Val de Rhône

- 002096 I Salsa

- 002389 1, 2, 4 Services.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français