2411WP/1-2411WP/66
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Contrôle de gestion
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dépenses. Contrôle des organismes subventionnés de 2005 à 2007 : dossiers juridiques et financiers des associations (classement par code tiers).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dépenses. Contrôle des organismes subventionnés de 2005 à 2007 : pièces justificatives, demande de subvention, avenant de convention, audit, délibérations, rapports, comptes rendus de réunion, budgets, comptes, correspondance (classement par code tiers) :
- 000074 Emma Productions
- 000368 Mutuelle Petite Enfance Lyon 7e
- 001030 Innovation et Développement
- 001209 Collectif l'Original
- 001281 TDMI
- 001435 Génération Oxygène
- 001461 Ligue Rhône-Alpes de Volley-ball
- 001854 Citoyen Internet pour Tous
- 002083 Les Péniches du Val de Rhône
- 002096 I Salsa
- 002389 1, 2, 4 Services.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires