517WP/1-517WP/38
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service chargé du personnel
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : - gestion du personnel des différents services municipaux (architecture, abattoirs, eaux, écoles, inhumations, ravitaillement, subsistances, voirie, ...) : emploi, conseil de discipline, affaires contentieuses, salaires, pensions, secours, retraites 1820-1944 - employés morts pour la France 1914-1918 (classement alphabétique), employés mobilisés - administration générale de la commune : contentieux (1935-1939), élection des conseillers municipaux (1846), recensement de la population (1886)
PERSONNEL - 1D
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1992
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PERSONNEL MUNICIPAL : - Service des eaux : recrutement, promotions, salaires, droit au logement gratuit, examens professionnels, pensions de retraite, sanctions disciplinaires : correspondance, rapports, arrêtés du maire, instructions du maire, copies d'examens, procès-verbaux des résultats d'examens professionnels, certificats médicaux, extraits de casiers judiciaires, certificats de travail, bulletins de renseignements, états nominatifs des employés, état des abonnés 1920-1934
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes