2889W/1-2889W/50
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-46 : "Fichier sanitaire", enquêtes préventives et systématiques.
47-48 : Contrôles spécifiques.
49-50 : Organisation du service
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée) sauf les articles 2889W/46 et 2889W/49 communicables immédiatement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Demandes d'avis des commerçants, lettres de réclamations, de signalement, de plaintes, procès-verbal d'infraction, rapport d'inspection ou d'enquête, demande de mise en conformité, mise en demeure, arrêtés, plans, photographies, fiches, correspondance.
Cote/Cotes extrêmes
Mode de classement
Classement par arrondissement
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de données DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Le Santorin, 10 rue Pleney.
Alimentation générale 5 rue Puits Gaillot.
Coupe faim, 13 rue Puits Gaillot.
Alimentation générale 3 rue René Leynaud.
La Renaissance, 20 montée Saint-Sébastien.
Au feu de bois, 33 quai Saint-Vincent.
Les Alizés, 41 quai Saint-Vincent.
Alimentation générale 2 rue Sainte-Catherine.
Anadolu, 3 rue Sainte-Catherine.
Boulangerie-pâtisserie 7 rue Sainte-Catherine.
Le Vin prétexte, 20 rue Sainte-Catherine.
Restaurant 20 rue Sainte-Catherine.
Café Restaurant 5 rue Sainte-Clotilde.
Le chariot d'or, 8 rue Sainte-Marie-des-Terreaux.
La maison gourmande, place Sathonay.
pâtisserie place Sathonay.
glacier 3 place Sathonay.
fournil Saint-Nicolas, 4 place Sathonay.
Café de la mairie, 4 place Sathonay.
express 309, 6 place Sathonay.
Paule, Chris et les autres, 34 place Sathonay.
Alimentation générale 12 rue Sergent Blandan.
Le boléro, 17 rue Sergent Blandan.
Salon de thé, 25 rue Sergent Blandan.
Polaris 2000, 30 rue Sergent Blandan.
La Pataterie, 30 rue Sergent Blandan.
Epicerie 33 rue Sergent Blandan.
Les clochards célestes, Bouche à oreille, 51 rue des Tables Claudiennes.
Western Spaghetto, 13 rue Terme.
Osmanli, 25 rue Terme.
Le Victoria, 10 rue Terraille.
Chez Sam, galerie des Terreaux.
Alimentation générale Genty, 3 place des Terreaux.
Le Manhattan, 6 place des Terreaux.
Les Beaux-arts, 7 place des Terreaux.
Les Terreaux, 8 place des Terreaux.
Le Café de la poste, 9 place des Terreaux.
L'An 1000, 15 place des Terreaux.
station de métrro Hôtel de Ville (viennoiserie, pizzas).
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.