408 W

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Cote/Cotes extrêmes

408W/1-408W/72

Date

1977-1998

Importance matérielle

72

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00784.1

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1982 : permis de construire, ouvertures de chantiers, exemptions, avis de principe, "affaires diverses", correspondance, permis de démolir.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

408W/31

Cote/Cotes extrêmes

408W/31

Date

1982-1985

Présentation du contenu

Permis de construire 1982

ZAC gare de la Part Dieu bvd Vivier-Merle 69003 :

- 199/1982 : modificatif 408/1984 (1982-1985)

- 201/1982 (1982-1984).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français