Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction des Déplacements urbains
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Pôle sectoriel : petits aménagements locaux, avis sur permis de construire et déclarations de travaux, aménagements locaux importants, plans de déplacements de secteurs, régulation des carrefours à feux, correspondance.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Pôle sectoriel. Avis sur permis de construire. Cité internationale immeuble de bureaux (PC 69 386 93 00 676), Cité internationale complexe cinématographique (PC 69 386 93 00 090), Cité internationale hôtel (PC 69 386 93 00 675), Cité internationale immeuble de logements (PC 69 386 99 253), Cité internationale Palais des Congrès (PC 69 386 94 00 491), Cité internationale pôle affaires (69 386 92 00 260), Cité internationale immeubles de logements "Pavillons de l'Orangerie" quai Charles de Gaulle (PC 69 386 99 0570), Cité internationale immeubles de logements "Pavillons de la Roseraie" quai Charles de Gaulle (PC 69 386 99 0253), Cité internationale immeuble de logements quai Charles de Gaulle (PC 69 386 98 570), Cité internationale Hôtel (PC 69 386 97 0019) : plans, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires