2640W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2005

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Cote/Cotes extrêmes

2640W/1-31

Date

2004 - 2008

Importance matérielle

31 boîtes.

4,2 ml.

Origine

Service de l'Urbanisme Appliqué (SUA).

Modalités d'entrées

Versement du service de l'Urbanisme appliqué du 8 septembre 2016.

Mode de classement

Classement numérique : année/numéro séquentiel.

Les numéros manquants correspondent à des permis annulés, prorogés, manquants ou reclassés par le service producteur.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Informations sur le traitement

Ce répertoire numérique a été établi en 2018 par Amélie Guillet, chargée de collecte des archives publiques aux AML.

Cote/Cotes extrêmes

2640W/1-12

Date

2005 - 2008

Mots clés typologiques

Permis de démolir : dossiers 2005/18 et 2005/24.

Cote/Cotes extrêmes

2640W/2

Date

2005 - 2006

Présentation du contenu

2005/18, 2005/019, 2005/020, 2005/021, 2005/022, 2005/023 et 2005/24 : rue de l'Antiquaille, bâtiments A à C, E, K, L et N.

Mots clés typologiques