2873W/1-2873W/61
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 10/03/2020
Présentation du contenu
Adjoint délégué à l'aménagement et à la qualité de la ville (M. Buna). Adjoint délégué à l'aménagement, à l'urbanisme, à l'habitat, au logement, et à la politique de la ville (M. Le Faou) : dossiers communs des 2 élus sur les 2 mandatures.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable sauf les articles 2873W/13, 2873W/19, 2873W/27, 2873W/34, 2873W/42 à 2873W/44 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
2866W ; 2867W
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- 20 rue Saint-Georges, travaux de construction sans autorisation : coupures de presse, plan, notes, méls, correspondance (2005).
- Travaux d'aménagement place Saint-Irénée : plan, convention, délibération du conseil municipal, calendrier prévisionnel (2001).
- Restructuration de la maison du Diocèse 7 place Saint-Irénée : compte rendu de séance de consultation préalable, plans, notes, correspondance (2005-2009).
- Restructuration de deux bâtiments 18 montée du Gourguillon : contentieux relatif au permis de construire, lettre d'information, notes, correspondance (2007).
- Aménagement de la place de l'église Saint-Just : rapport, plan, notes, correspondance (2001).
- Démolition du réservoir et aménagement de la piste la Sarra : étude, comptes rendus de réunion, notes, mél, correspondance (2004-2008).
- Palais Saint-Jean, installation de la Biennale : étude de faisabilité, plans, coût des travaux, règlement d'urbanisme, notes, méls (1997-2011).
- Rénovation des têtes du tunnel de Fourvière : étude de faisabilité, comptes rendus de réunion, présentation du programme, pré-programme, dossiers de présentation (2008-2009).
- Aménagement de la gare Saint-Paul, de la place et de ses abords : étude de déplacements, coupures de presse, présentation au Comité de pilotage, compte rendu de réunion, documentation, notes, correspondance (2001-2009).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2011 (Communicabilité vérifiée)
Communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).