Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service chargé du commerce et de l'industrie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Commerce et industrie : - tribunal de commerce 1825-1890, chambre de commerce 1901-1912 : élections - fabrique de soie : règlement, tarifs 1791-1878 - renseignements commerciaux, industriels, statistiques, financiers 1790-1931 - sociétés diverses : société des Amis du Commerce et des Arts 1804-1830, société d'encouragement de l'Art et de l'Industrie 1887-1896 Subsistances : - foires et marchés d'approvisionnement et d'animaux, expositions alimentaires 1885-1896 - abattoirs : approvisionnement, affaires diverses 1855-1934 - mercuriales : cours officiel des denrées 1795-1901 - commission des subsistances : compte général 1817, registre des séances et des délibérations - mesurage des grains : registre 1804 - boulangerie 1796-1860 - boucherie : concours agricoles 1851-1901
COMMERCE ET INDUSTRIE
EXISTE UN ARTICLE 19 BIS
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1991.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
SUBSISTANCES :
Magasins municipaux : Dépôt général des farines :
- frais de garde et d'entretien, dépenses du bureau du Syndicat de la boulangerie : correspondance, documents comptables, délibérations des syndics 1806-1863
- gardes-magasin : nominations, démissions, versement de cautionnement : arrêté du maire, correspondance 1806-1859
- compte général des frais de transport des blés et farines, date des livraisons : registre 1816-1817
Commission exécutive des subsistances : . livraisons des farines et blés aux boulangers et aux magasins municipaux : bordereaux de livraisons 1816-1817 . vente des farines du magasin de la Déserte : bordereaux 1816-1817 . affaires traitées : correspondance 1816-1817 . gestion financière de la dite commission : correspondance, arrêtés du maire, tableaux des recettes et des dépenses 1816-1817 . Dépôt général des farines : correspondance, comptes financiers 1816-1817 . etats des approvisionnements et des livraisons de blés et farines, situation du magasin de la Charité : tableaux récapitulatifs 1816-1817
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes