Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1996
0189/1996 : 48 rue Raulin 69007
0190/1996 : 36 rue Eugène Pons 69004
0191/1996 : 86 boulevard des Etats-Unis 69008
0192/1996 : 3 rue des Quatre Chapeaux 69002
0193/1996 : 11 C rue des Pierres Plantées 69001
0194/1996 : 8 rue Victor Fort 69004
0195/1996 : 60 cours de la Liberté 69003
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires