2954W/1-2954W/85
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/12/2023
Présentation du contenu
1-5 Administration (2011-2016).
6-45 Culture et culte (2004-2016).
46-64 Education (2010-2017).
65-69 Action sociale (2012-2016).
70-78 Sports (2012-0216).
79-85 Autres biens communaux (2004-2016).
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n°03047
Opérations n° 03047xxx, 03047zzz, 03047625 et 03047626
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n°03047
Opération n° 03047625
Dossiers de procédure et du candidat retenu :
Mission de maîtrise d'œuvre, marché n° 118011 attribué au groupement Philippe Noir, ICS, Brilleman, Genim (2010-2016).
Mission de sécurité et protection de la santé, marché n° 118119 attribué à LCS (2011-2014).
Mission de contrôle technique, marché n° 118117 attribué à Alpes Contrôles (2011-2014).
Dossier de procédure :
Lots 1 à 5, 7 attribués et 6 sans suite (2013).
Dossier du candidat retenu :
Lot 1, échafaudages, marché n° 138095 attribué à Servibat (2012-2015).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2016 (Communicabilité vérifiée)
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.