377W/1-377W/50
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00496
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1970 : permis de construire, accords préalables, exemptions, infractions à la législation.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1970
221/1970 : 19 rue L. Carle 69008, M 142/1971 (1970-1971)
224/1970 : 38 rue de l'Oiseau Blanc 69005 (1970-1975)
225/1970 : 108 rue des Charmettes 69006 (1970-1975)
227/1970 : 7 av. du Château 69003 (1970-1971)
228/1970 : rte de Vienne 69008, P 472/1971, M 158/1973 et 347/1973 (1970-1978).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires