426WP/1-426WP/244
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00629
Versant ou donateur : Travaux et Marchés - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Bâtiments communaux : installations sportives (stades, terrains de sport), aménagements scolaires, églises, H.L.M., musées, théatres, cimetières, laboratoires, aménagements au parc de la Tête d'Or, bibliothèque, mairie du 8ème arr. : construction, aménagements, entretien 1969-1975
EQUIPEMENT - TRAVAUX - 5D
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
VOIRIE URBAINE : distribution de gaz et d'électricité : droits de la ville sur l'énergie de l'usine Léon Perrier de la Compagnie Nationale du Rhône, application du décret relatif à la vente des appareils ménagers fonctionnant au gaz, révision des prix des branchements, création d'un syndicat départemental des collectivités concédantes d'électrification du département du Rhône, règlementation de la consommation du gaz de ville, constitution d'une Fédération Nationale des communes urbaines ou industrielles pour l'organisation des services publics 1940-1966
Langue des unités documentaires
Mots clés matières