1493WP/1-1493WP/2
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Cabinet de l'adjoint délégué à l'Occupation du domaine public
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Cabinet de l'adjoint (Bernard Chamaly) délégué à l'occupation permanente du domaine public, mandat Michel Noir : correspondance, rapports 1989-1995
CABINET DES ADJOINTS
Note sur le classement : TRAITE GLOBALEMENT EN 2000 (à partir des listes existantes)
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
CABINET DES ADJOINTS : Division du Cadre de Vie - Réaménagement rue de la République - Réglementation de l'Occupation de Domaine Public - Application de la Réglementation des terrasses : Modalité de sanctions - Réunion avec les commerçants de la rue de la République - Commerçants ambulants - Charte des nouveaux usages commerciaux de la place des Terreaux (document imprimé)
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes