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1466 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1466WP/1-1466WP/37

Date

1941-1993

Importance matérielle

37

Origine

Etablissements recevant du public

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Etablissements recevant du public

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

articles 1-4. Etablissements recevant du public, contrôle de la commission communale de sécurité : procès-verbaux (1986-1988). articles 5-37. Idem (1941-1990)

PREVENTION SECURITE

Date d’arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

9 Assainissement, hygiène, santé, 903 Prévention des risques : IMR, ERP

1466WP/13

Cote/Cotes extrêmes

1466WP/13

Autres Cotes

boîtes n° 5 (Ancienne cote), 14 et 28 (Ancienne cote)

Date

1966-1989

Présentation du contenu

ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC : établissements hospitaliers et maisons de retraite : contrôle de la sécurité lors de l'aménagement des locaux, visites périodiques de sécurité : plans, rapports techniques, correspondance, rapports de visite de la Commission Communale de Sécurité, extraits de p.v. de la Commission Communale de Sécurité (1966-1989) BOITE A ELIMINER AU 01/01/2010

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

HOPITAL GERIATRIQUE PIERRE GARRAUD, MAISON DES PETITES SOEURS DES PAUVRES, FONDATION MAGNIN-FOURNET, MAISON ALBERT MORLOT

Mots clés matières

MAISON DE RETRAITE, ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC, PROTECTION CIVILE, ETABLISSEMENT HOSPITALIER, HOSPICE, PERSONNE AGEE

Mots clés personnes

COMMISSION COMMUNALE DE SECURITE