14II
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Pierre Morand
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
1°) Lettres patentes d'établissement (1743).
2°) Droits de la Compagnie du pont, projets de suppression, procédures (1772-1785).
3°) Dépenses et entretien et de fonctionnement (1772-1786).
4°) Service de la traille (1786).
Langue des unités documentaires