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2889W - Ecologie urbaine, hygiène urbaine

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Cote/Cotes extrêmes

2889W/1-2889W/50

Date

1976-2019

Importance matérielle

5,5

Origine

Ecologie urbaine

Modalités d'entrées

Versement du 17/06/2021

Présentation du contenu

1-46 : "Fichier sanitaire", enquêtes préventives et systématiques.
47-48 : Contrôles spécifiques.
49-50 : Organisation du service

Conditions d'accès

L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée) sauf les articles 2889W/46 et 2889W/49 communicables immédiatement.

Mots clés matières

santé, action sanitaire, hygiène alimentaire, commerce alimentaire

Fonctions

9 Assainissement, hygiène, santé, 900 Service communal d'hygiène et de santé

Cote/Cotes extrêmes

2889W/49-2889W/50

Date

1976-2005

Fonctionnement.

Cote/Cotes extrêmes

2889W/49

Date

1988-2007

Présentation du contenu

Rapports d'activité (1988-1990) ; bilans mensuels (1990-1996) ; statistiques (1983-1998, 2002-2004) ; tableaux de bord, statistiques (2007).