979WP/1-979WP/292
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Mairie du 1er arrondissement
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Mairie de 1er arrondissement : - recensement de la population : listes nominatives 1886,1891,1911,1946 - cadastre : matrices des propriétés bâties et non bâties s.d. - personnel municipal : traitement 1941-1952, heures supplémentaires 1963-1969 - élections politiques (générales, législatives, conseil général, cantonales, municipales, référendum), élections professionnelles (prud'hommes, chambre de commerce) : opérations électorales et procès-verbaux 1945-1951, listes électorales 1945-1981 - caisse d'allocations familiales : relevés nominatifs des électeurs salariés s.d.
MAIRIES D'ARRONDISSEMENT
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1991.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
REFERENDUM :
- 21 octobre 1945 : déroulement des opérations : procès-verbaux des opérations, bulletins sommaires des opérations, tableaux de dépouillement par bureau
- 5 mai 1946 : . organisation : circulaire, correspondance, formulaire de vote par correspondance, exemplaire du "Recueil des actes administratifs de la Préfecture", décret . déroulement des opérations : procès-verbaux des opérations, bulletins sommaires des opérations, certificat de vote par correspondance
- 13 octobre 1946 : . organisation : tableaux de composition des bureaux, correspondance, extrait du "Journal Officiel", circulaire, instruction, notes de service . déroulement des opérations : procès-verbaux des opérations, vote par correspondance, feuilles de dépouillement
ELECTIONS CANTONALES :
- 7 et 14 octobre 1951 : circulaire, tableaux de composition des bureaux 1951
- 7 et 14 juin 1953 : tableaux de composition des bureaux, tableaux de dépouillement 1953
ELECTIONS MUNICIPALES :
- 29 avril 1945 : déroulement des opérations : procès-verbaux des opérations, bulletins sommaires des opérations 1945
- 13 mai 1945 : déroulement des opérations : états récapitulatifs de dépouillement, tableaux de dépouillement par bureau, procès-verbaux des opérations, bulletins sommaires des opérations 1945
- 19 octobre 1947 : organisation : tableaux de composition des bureaux, circulaire, extrait du registre des arrêtés du Maire, liste des pièces d'identité nécessaires lors des scrutins 1947
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières