PC 069 385 13 00345.

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2937W - Urbanisme appliqué

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Cote/Cotes extrêmes

2937W/1-2937W/568

Date

2013-2025

Importance matérielle

14,14 m.l.

Origine

Versement du service de l'urbanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 08/02/2024.

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 2013 : permis de construire (PC).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les dossiers refusés ou sans suite, les doubles, ont été éliminés. Cela représente environ 0,50 m.l.

Mots clés typologiques

Fonctions

Cote/Cotes extrêmes

2937W/418

Autres Cotes

2013/345 (Ancienne cote)

Date

2013-2018

Présentation du contenu

130 montée de Choulans demandé par Brugerolle de Fraissinette et copro, architecte Sagittaire architectes associés.

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés typologiques