2937W - Urbanisme appliqué

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Cote/Cotes extrêmes

2937W/1-2937W/568

Date

2013-2025

Importance matérielle

14,14 m.l.

Origine

Versement du service de l'urbanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 08/02/2024.

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 2013 : permis de construire (PC).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les dossiers refusés ou sans suite, les doubles, ont été éliminés. Cela représente environ 0,50 m.l.

PC 069 388 13 00034 M04.

Cote/Cotes extrêmes

2937W/44

Autres Cotes

2013/34 (Ancienne cote)

Date

2013-2017

Présentation du contenu

186 rue Bataille demandé par SCI Lyon 8 Bataille, architecte Sagittaire architectes associés.

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)