2328 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2328W/1-2328W/259

Date

2001-2003

Importance matérielle

259

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 2001 : déclarations de travaux, consultations préalables, certificats d'urbanisme, déclaration de division, permis de démolir.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2328W/234

Cote/Cotes extrêmes

2328W/234

Date

2001

Présentation du contenu

Permis de Démolir 2001

28/2001 : 10 rue du Four à Chaux

31/2001 : 22 rue du Dr Horand

32/2001 : 26 av. J. Masset, 79-81 rue Gorge de Loup.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français