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2891W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2011

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Cote/Cotes extrêmes

2891W/1-2891W/65

Date

2011-2021

Importance matérielle

9,5 ml

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 24/03/2022

Présentation du contenu

1-63 : Dossiers accordés.
64-65 : Suivi juridique.

Mode de classement

Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.

Conditions d'accès

Le fonds est entièrement communicable sauf les articles 2891W/64 et 65 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2891W/1-2891W/63

Date

2011-2021

Déclarations préalables : dossiers 2011/1539 à 2011/1583.

Cote/Cotes extrêmes

2891W/40

Date

2011-2018

Présentation du contenu

2011/1539 : 19 place Tolozan (2011).
2011/1540 : 1 quai Jean Moulin (2011).
2011/1542 : 88 rue Servient (2011).
2011/1543 : 12 cours Charlemagne (2011-2018).
2011/1544 : 5 rue Burdeau (2011).
2011/1545 : 15 ter rue du Dauphiné (2011).
2011/1547 : 1 B rue Antoine Dumont (2011).
2011/1548 : 13 rue Sainte-Catherine (2011).
2011/1549 : 4 quai Arloing (2011).
2011/1550 : 3 rue Victor Fort (2011).
2011/1553 : 373 rue Garibaldi (2011-2012).
2011/1555 : 38 rue Franklin (2011).
2011/1556 : 256 cours Lafayette (2011).
2011/1557 : 5 rue des Deux Amants (2011).
2011/1561 : Installation de bulles de vente, Ilot F11, ZAC des jardins de la Buire (2011).
2011/1562 : 7 rue Imbert Colomès (2011).
2011/1563 : 267 rue Paul Bert (2011).
2011/1564 : 20 rue Lortet (2011).
2011/1565 : 16 rue Delandine (2011).
2011/1566 : 21 rue d' Algérie (2011).
2011/1567 : 65 boulevard Vivier Merle (2011).
2011/1570 : 4 montée Saint-Barthélémy (2011).
2011/1571 : 29 rue Eugène Pons (2011).
2011/1572 : 1 place Antoine Vollon (2011-2012).
2011/1573 : 2 impasse Raymond (2011).
2011/1577 : 28 rue Eugène Pons (2011).
2011/1579 : 10 place d' Helvétie (2011).
2011/1580 : 12 quai Saint-Vincent (2011).
2011/1581 : 6 rue Antoine de Saint-Exupéry (2011).
2011/1583 : 18 rue Pouteau (2011).