1472W/1-1472W/15
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Plan de classement :
- 1-2 : déclarations des rémunérations payées (1947-1949).
- 3-9 : salaires : déclarations annuelles faites par les services (1916-1967).
- 10-15 : états nominatifs annuels des rémunérations : registres (1956-1961).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Des doubles et des éléments accessoires de la paie ont été éliminés (0,2 ml).
Mode de classement
Typologique, organique, chronologique
Conditions d'accès
Le fonds est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers.
Informations sur le traitement
Traité en 1995 et en 2023.
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Listes des services municipaux (1929-1947 ; 1950-1951 ; 1955-1960).
Prisonniers mobilisés. Etat annuel des traitement versés : 1 cahier (1940-1942).
Agents auxiliaires.
- Etat annuel des traitements versés : 6 cahiers (1940-1945).
- Déclarations annuelles de salaires. Agents auxiliaires mandatés par le service électro-comptable pour l'année 1946 : liste [1947]. Personnel auxiliaire (2e division, 3e division, 5e division, électrocomptabilité, secrétariat) : liste (1951).
Agents titulaires. Etat annuel des traitements versés : 1 cahier (1944).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1960 (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers.