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2406W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2002

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Cote/Cotes extrêmes

2406W/1-2406W/104

Autres Cotes

2406W/1-2406W/200 (Ancienne cote)

Date

2002-2009

Importance matérielle

10,9 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 19/03/2012.

Présentation du contenu

Déclarations de travaux, permis de démolir, consultations préalables, déclarations préalables de division, certificats d'urbanisme de cession.

Mode de classement

Par type d'autorisation

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Re-traité en 2019

Mots clés typologiques

déclaration de travaux, permis de démolir, certificat d'urbanisme, autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2406W/93-2406W/102

Autres Cotes

2406W/188-2406W/198 (Ancienne cote)

Date

2002

Mode de classement

Numérique

Dossiers 60/2002 à 68/2002.

Cote/Cotes extrêmes

2406W/101

Autres Cotes

2406W/197 (Ancienne cote)

Date

2002

Présentation du contenu

60/2002 : groupe scolaire rue Montbrillant 69003
61/2002 : Centre Léon Bérard 28 rue Laënnec 69008
62/2002 : ZAC du Parc de Gerland 69007
63/2002 : rue de Gerland, rue A. Bloch 69007
65/2002 : Résidence Bachut av. Berthelot, rue M. Berliet 69008
66/2002 : angle rue des Rancy, rue du Lac 69003
68/2002 : av. P. Santy, rue Pr Beauvisage 69008.

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme