536 WP

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Cote/Cotes extrêmes

536WP/1-536WP/4

Date

1953-1959

Importance matérielle

8

Origine

Effectifs recrutement - 1B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00176

Versant ou donateur : Effectifs recrutement - 1B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Personnel : caisses de sécurité sociale et d'allocations familiales 1955-1956, commission paritaire communale 1956-1959, commission paritaire nationale 1957-1961 : élections

PERSONNEL - 1D

Note sur le classement : Classé en 1996.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

536WP/4

Cote/Cotes extrêmes

536WP/4

Date

1953-1959

Présentation du contenu

PERSONNEL : - Elections au Conseil d'Administration de la C.N.R.A.C.L. :

- scrutin du 15 octobre 1953 : organisation : notes de service, procès-verbaux de résultats, états récapitulatifs de dépouillement, correspondance 1953

- scrutin du 15 octobre 1959 : organisation : notes de service, procès-verbaux de résultats, états récapitulatifs de dépouillement, listes d'émargement, correspondance 1959

Langue des unités documentaires

Français