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2859W - Ressources humaines

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2859W/1-38

Date

1919-2011

Importance matérielle

4,1 ml

Origine

Versement du service Carrières-Retraites / Unité Retraites

Modalités d'entrées

Versement du 15/01/2021

Conditions d'accès

L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.

Mots clés matières

personnel, gestion du personnel, fonctionnaire territorial, retraité, carrière professionnelle

Fonctions

5 Personnel communal, 502 Gestion des effectifs

Cote/Cotes extrêmes

2859W/26-38

Date

1947-2006

Mise en place du système informatique. Tables informatiques éditées par la société ICARE (table des services, rubriques de paie, grades, diplômes, positions statutaires, agents payeurs, imputations budgétaires, échelonnements indiciaires), tableau des indices bruts et majorés, barême des taux primes et indemnités, barème des taux des éléments de paie.

Cote/Cotes extrêmes

2859W/26

Date

1983

Présentation du contenu

2 registres reliés.

Conditions d'accès

Documents communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.