2968W/1-2968W/66
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/12/2023
Présentation du contenu
1-4 Culture et culte (2014-2017).
5-35 Education (2007-2017).
36-40 Action sociale (2013-2017).
41-49 Sport (2011-2018).
50-66 Autres biens communaux (2010-2017).
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n° 09343
Opération Métropole de Lyon n° 02602
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n° 09343
Opération Métropole de Lyon n° 02602
Dossier du candidat retenu. -
Marché à bon de commande n° 08-00734, reprographie, attribué à Chaumeil (2007-2008).
Lot 1, terrassement, marché n° 12-08455 attribué à Molina (2012-2015).
Lot 2, fondations, pieux, marché n° 12-08445 attribué à ELTS (2012-2015).
Lot 3, gros œuvre, marché n° 12-08446 attribué à Fraisse (2012-2015) .
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2015 (Communicabilité vérifiée)
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.