2447 W

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Cote/Cotes extrêmes

2447W/1-2447W/188

Date

2003-2011

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2003 (dossiers accordés).

Type de classement : Numérique

Note sur le classement : 2013 et 2016.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2447W/15

Cote/Cotes extrêmes

2447W/15, 2447 W 14 (Ancienne cote)

Date

2003-2004

Présentation du contenu

Permis de construire 2003

33/2003 : 4 rue du Panorama 69005

34/2003 : 111 rue des Charmettes 69006

35/2003 : 12 rue Louis 69003, M1

36/2003 : 321-323 av. Berthelot 69008.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français