376 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

376W/1-376W/66

Date

1967-1987

Importance matérielle

66

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00495

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1969 : permis de construire, exemptions, démolitions, accords préalables, "affaires diverses".

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

376W/54

Cote/Cotes extrêmes

376W/54

Date

1969-1975

Présentation du contenu

Permis de construire 1969

404/1969 : 17 rue J. Chapelle 69008 (1969-1971)

405/1969 : 10 rue d'Ypres, 60 quai de Serin 69004, M 367/1970, AP 21/1969 (1969-1975)

406/1969 : rue des Drs Cordier 69009 (1969-1972)

407/1969 : 49 rue St-Maurice 69008 (1969).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français