376W/1-376W/66
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00495
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1969 : permis de construire, exemptions, démolitions, accords préalables, "affaires diverses".
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1969
404/1969 : 17 rue J. Chapelle 69008 (1969-1971)
405/1969 : 10 rue d'Ypres, 60 quai de Serin 69004, M 367/1970, AP 21/1969 (1969-1975)
406/1969 : rue des Drs Cordier 69009 (1969-1972)
407/1969 : 49 rue St-Maurice 69008 (1969).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires