3GG - Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements d'instruction publique.

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Cote/Cotes extrêmes

3GG/1-3GG/158

Date

1296-1790

Importance matérielle

160 dossiers

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Particularité physique

encre noire

Origine

Consulat de Lyon

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consultat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versement du Consulat de Lyon.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Fonds clos.

Mode de classement

Le fonds a été classé en série GG dédiée au culte, à l'assistance et à l'instruction publique avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. De plus, le fonds n'a pas été réellement classé, mais a depuis longtemps été communiqué avec plusieurs numérotations successives. Pour perturber le moins possible les lecteurs qui ont pu relever ces cotes, le parti a été pris de créer des sousséries en conservant les numérotations existantes.
 

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction et de réutilisation soumises aux conditions générales du service.

Langue des unités documentaires

Français, allemand, italien

Autre instrument de recherche

Archives municipales de Lyon : 

  • Sous-série 1 GG : Registres paroissiaux (1532-1790) ;
  • Sous-série 2 GG ; Approvisionnement de la ville. (1481-1789).

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales de Lyon.

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • BB : délibérations municipales.
  • CC : impôts et comptabilité.
  • Fichier de dépouillement des séries anciennes (100II) ;
  • 1W : inventaire général Chappe en 22 volumes - volume 5 : cote 1W/48 - volume 10 : cote 1W/3 - volume 13 : cote 1W/56 - volume 16 : cote 1W/59 - volume 19 : cote 1W/62 - volume 20 : cote 1W/63.
  • 306WP/1-9 : cultes.
  • Fonds des Hospices civils de Lyon.

 

Archives départementales du Rhône et de la Métropole de Lyon

  • 1B-BP : Sénéchaussée et siège présidial de Lyon.
  • 1D : Collège de la Trinité ou Grand Collège (Jésuites).
  • G : clergé séculier
  • H : clergé séculier.
  • H-Dépôt : fonds d'hôpitaux déposés.
  • V : cultes.
  • X : assistance et prévoyance sociale.

Cote/Cotes extrêmes

3GG/102-3GG/158

Date

1334-1790

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3GG/122/1-3GG/150

Date

1334-1790

Cote/Cotes extrêmes

3GG/122/1-3GG/127

Date

1334-1784

6e partie.

Cote/Cotes extrêmes

3GG/126

Date

1550-1752

Importance matérielle

36 pièces

Présentation du contenu

Maison rue de Bourchanin, vente contre une pension par les recteurs à Philibert Murat d'une maison rue de Bourchanin le 24 décembre 1532 ; procédures concernant des paiement d'arrérages dus en 1591 par Jehan Chambre (pièces 1 à 4)
donation de Guillaume Artaud à l'Hôtel-Dieu, restitution en 1555 : copie de lettres patentes de Charles IX (pièce 5) ;
rétrocession d'une pension à Ponson Bernard, recteur de l'Hôtel-Dieu du 29 octobre 1601 (pièce 6) ;
libre droit de vente et d' approvisionnement de la Grange-Blanche (Écully), par les recteurs : extrait des délibérations consulaires (1550 - 1601) (pièces 7 à 9) ;
Legs de pension de Guillaume François, nomination par ses héritiers de deux personnes à qui payer la pension léguée par lui, (6 novembre 1603) (pièce 10) ;
les recteurs de l'Hôtel-Dieu de Macon demandent aux recteurs de l'Hôtel-Dieu de Lyon le versement d'une pension due à Marguerite de Bourges : copie du testament de Guyot de Masso, réclamation des recteurs de Macon (pièce 12) ;
controverse sur des paiements entre les recteurs et la ville entre le 23 octobre 1578 et le 10 février 1609 : accord (pièces 13 à 21) ;
Enchères sur une maison de Saint-Just et maison de l'Escarcelle rue de la Saonerie : procurations à Terrasson (pièces 22 à 24) ;
procès de l'Hôtel-Dieu avec des particuliers liste récapitulative, mémoire manuscrit (pièces 25 à 27) ;
Exemption de taxes ecclésiastiques pour les acquéreurs de biens de l'hôpital le 7 octobre 1645 : extrait des registres du Conseil d'État (pièce 28) ;
don de Blaise Millotet dans son testament, homologation de la transaction avec l'Hôtel-Dieu le 16 août 1690 : lettres patentes (pièce 29) ;
controverse entre les Dames de la Déserte et les recteurs à propos d'une redevance due sur deux maisons en 1744 : factum intitulé " Mémoire et Arrêt sur la possession en franc-alleu", 46 pages (pièce 30) ;
donation de Julie-Claude d'Albon par testament : copie et extrait (3 août 1746) (pièce 31) ;
transaction entre l'archevêque et les recteurs au sujet d'un arrérage sur une aumône : copie du 31 janvier 1751 (pièce 32) ;
procès entre le neveu de Joseph Brossard et les recteurs à propos du testament de ce dernier, 1767 - 1769 : mémoires imprimés (pièces 33 et 35) ;
controverse de préséance entre les différents officiers dans les bureaux de l'hôpital, décision du chancelier de Lamoignon du 20 juin 1752: copie de délibération municipale (pièce 36).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Communicable

Documents en relation

AML : Chappe vol. 19, pp. 551-557 (cote 1W/62).