1171W/1-1171W/23
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Plan de classement.
- 1-12 : Affaire militaires : Logement des troupes (1902-1944), Réquisitions (1915-1948), Occupation allemande (1938-1943), Armes et explosifs, engins de guerre, carrières (1929-1953), Défense passive (1939-1954), Allocations militaires, recensement, médailles commémoratives (1938-1959).
- 13-14 : Occupation du domaine public (1906-1960).
- 15-19 : Commission communale de sécurité (1934-1959).
- 20 : Règlementation sanitaire des réseaux d'eau potable (1910-1939).
- 21-23 : Immeubles menaçant ruine (IMR) (1948-1961).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Elimination de 4 boîtes pour un total de 0,50 ml (cf BE 2023).
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf les articles 1, 2, 5-10, 12, 14, 21-23, communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Bibliographie
Archives municipales de Lyon, La Police administrative, 2023.
Informations sur le traitement
Conditionné et coté en 1998, traité en 2023
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- Règlementation sur l'attelage des chiens : arrêtés du Maire, coupures de presse, documentation, notes, correspondance (1906-1942).
- Battage des tapis. Règlement sanitaire : délibérations du conseil municipal, arrêtés du Maire, procès-verbal de séance du conseil muncipal, communiqués de presse, notes, correspondance (1921-1956).
- Etendage du linge. Règlementation, plaintes : arrêtés du Maire, communiqué de presse, délibération du conseil municipal, règlement, rapport, pétition, notes, correspondance (1926-1959).
- Fermeture hebdomadaire des pharmacies : correspondance (1928).
- Cinéma éducateur. Transfert du dépôt de films pour raisons de sécurité : coupures de presse, rapport, notes, correspondance (1928-1930).
- Marché aux grains au Palais de la Bourse. Congrès annuel, réunions : arrêtés du Maire, notes, correspondance (1928-1941).
- Campements insalubres de forains ou nomades sur les terrains vagues. Expulsions, plaintes : pétition, circulaire, rapports, délibération du conseil municipal, plans, procès-verbal de contravention, notes, correspondance (1930-1957).
- Travaux sur les ponts. Mesures de sécurité à appliquer : arrêté du Maire, correspondance (1936).
- Evacuation des ordures ménagères. Installation de gaines d'évacuation dans les immeubles : arrêtés du Maire, rapports, notes, correspondance (1937-1942).
- Mesures de sécurité pour les foires et expositions : règlement, projet de règlementation, procès-verbal de réunion, extrait du bulletin municipal officiel (1955-1958).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 an à partir de 1959 (Communicabilité vérifiée)
Mots clés matières