Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1567 - 1568) Pièces justificatives des dépenses de François Coulaud Mandats et quittances des rentiers de la ville
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par François Coulaud, receveur des deniers communs. - Mandats et quittances des rentiers de la ville : " Marguerite de la Tourt, vefve de honorable Françoys de Grandriz, quant vivoit, marchant de Villefranche . ; - Pièce N° 3 -" damoyselle Anne Gondelfingel, vefve feu Monsr le général Faure " ; " Françoys de Ruzenantz " ; George Ferruz, " cappitaine, habitant de Brianson en Daulphiné " ; - Pièce N° 13 -" noble homme Françoys Guerrier, escuyer, sr de Combellaude, et Roy, cappitaine de deux cens hommes, pour le service de Sa Majesté en ceste ville de Lyon " ; Claude Raverie ; - Pièce N° 21, 22 -" frère François Furin, procureur du couvent de Nostre Dame de Confort " ; Jehan Demonconys ; Barthélemy Dusocheys, " notaire roial à Lion " ; Molinod, " maistre des six clergeons de la livraison de l'esglise Saint Nizier " ; J. Chappuis, " procureur de l'esglise Saint Nizier " ; Jacquette Laurencin, " femme Monsr Delatour Paulat ; " - Pièce N° 33 - Me Jehan Laurencin, " secrétain de l'esglise Saint Nizier ; " Hugues de Gabiano ; Jehan Moyro, " commys à la recepte de l'aumosne généralle de Lyon " ; - Pièce N° 46 - Jehan de Cornillon, " héritier feu sa femme Izabeau Vincent, dit Legourd, héritière pour une quarte partie de feu Claude Vincent, dit Legourd " ; Jullyo Reste ; Pinatel ; André de la Chapelle ; Nycollas de Langes, " lieutenant particullier en la seneschaulcée et siège présidial de Lyon " ; Richard Richard, " recteur de l'ospital Nostre Dame de Bourgneufz, en la ville de Mascon " ; Fédéric Thomas, " commis à la recepte des deniers deubz à l'hospital du pont du Rosne " ; Jehan Semeur, " clerc, demeurant à Lyon " ; Anthoine Regnaud, sr de Champaignyen ". Claude Mathieu, " recteur du collège de Tournon " ; - Pièce N° 82 - Guillaume Creytton, " recteur ", et - Pièce N° 85 - Sébastien Desmoulineaux, " vice-recteur du collège de la Trinité, procureur du collège de Tournon " ; Jacques et Laurens de Grossepierre, " fréres, de Buys, en Dauphiné, fils et héritiers universelz, seulz, à feu st Anthoine de Grossepierre, en son vivant marchant dud. Buys " ; dame Catherine Gimbre, " femme de Me Anthoine Bernod, advocat à Lyon " ; Benoist de Rocheffort, " chanoine de Saint-Nizier " ; Pierre Grolier, " advocat ; " - Pièce N° 97, 98 - Bertrand Polveret, " sr de la Valla, cappitaine du chasteau Pierre Size " ; etc., etc.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes